portant modification de l'arrêté DFAS n° 2018/0132 du 04.07.2018 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du service mineurs non accompagnés (MNA) de l'association Sahel Vert à WITTENHEIM
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Prix de Journée
Commission :
portant fixation des prix de journée 2018 de la Cité de l'Enfance à COLMAR
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Prix de Journée
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Dotations financières
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 des services d'accueil de jour (SAJ) de l'association "ARSEA" à STRASBOURG
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Dotations financières
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Prix de Journée
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de NEUF-BRISACH de l'association "ARSEA" à STRASBOURG
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Dotations financières
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Prix de Journée
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Dotations financières
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Prix de Journée
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du dispositif d'hébergement et de suivi de 48 places pour des mineurs non accompagnés (MNA), jeunes majeurs en attente de régularisation ou jeunes majeurs de
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Prix de Journée
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Prix de Journée
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2018 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 18/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Prix de Journée
Commission :
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2018 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES